- Accueil
- Les atteintes à l'environnement à l'échelle d'une collectivité territoriale " réglementation et responsabilité "
- DEVELOPPEMENT LOCAL & FORMATION DES ELU(E)S
- ENVIRONNEMENT
- Les atteintes à l'environnement à l'échelle d'une collectivité territoriale " réglementation et responsabilité "
Les atteintes à l'environnement à l'échelle d'une collectivité territoriale " réglementation et responsabilité "
Objectifs
- Identifier les différentes sources d’atteintes à l'environnement.
- Connaître les grands principes de la protection de l’environnement.
- Cerner les responsabilités des élus et leurs outils en matière de réglementation environnementale.
Contenu
* Exemples de diverses sources de pollution et impacts négatifs sur l’environnement dans les domaines de l’eau, l’air, le sol et la biodiversité.
* Textes majeurs de la protection de l’environnement.
* Responsabilités des élus, rôles, outils et moyens.
* Rôles et fonctionnement des polices de l’environnement : police administrative et police judiciaire.
Pré-requis
Exercer une activité en lien avec le droit de l’environnement et/ou avoir été confronté aux problématiques de son application.
Publics
Elus
Validation
Attestation de fin de formation
Services valideurs
Le Greta remet une attestation de formation
Modalités d'évaluation
Dispositif d’appréciation des résultats prévu par le Greta
Durée Indicative
7 heures de cours réparties sur 2 demi-journées
Tarif
Consulter le GRETA
Mise à jour le 22 Janvier 2018
Télécharger le PDFContacts
GRETA ARDÈCHE DRÔME (Voir la fiche)
GRETA ARDÈCHE DRÔME
37-39 Rue Barthélemy de Laffemas - BP 26
26901
VALENCE Cedex1
Tél : 0475823790
Courriel : contact@greta-ardechedrome.fr